MENTIONS LÉGALES — BOUTIQUE EN LIGNE KREATICA

Éditeur du site
Le site https://kreaticashop.com est exploité par :
Gabriel Zeitoun – Kreatica
Statut : Entrepreneur individuel — Essek Patouh (Israël)
Adresse professionnelle : 10 Hashofet Haim Cohen, Jérusalem, 9350001, Israël
Téléphone : 0534955510
Email : kreatica.contact@gmail.com

Responsable de la publication
Gabriel Zeitoun

Hébergement du site
La boutique est hébergée par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
https://www.shopify.com

Activité
Kreatica exploite une boutique en ligne de vente d’objets personnalisés, créations décoratives et produits à caractère symbolique et événementiel.

Statut fiscal
Activité enregistrée en Israël sous le régime Essek Patouh (entreprise individuelle exonérée de TVA locale dans les limites légales du régime).

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, modèles, designs, fichiers 3D, logos, créations personnalisées) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Produits personnalisés
Les visuels, maquettes et créations personnalisées réalisés pour les clients peuvent être protégés. Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les contenus qu’il fournit (noms, logos, images, symboles).

Responsabilité
Kreatica s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités du site.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Kreatica n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable
L’activité étant établie en Israël, le droit israélien s’applique, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur applicables dans le pays du client pour les ventes internationales.

---